Particulartiés
En raison de son caractère international et de sa proximité avec les frontières, Genève présente un paysage fiscal unique, marqué par des situations variées et souvent complexes. Que vous soyez résident suisse, frontalier, expatrié ou employé d’une organisation internationale, il est essentiel de comprendre les particularités fiscales qui peuvent vous concerner.
1. Fiscalité des frontaliers
Les frontaliers travaillant à Genève mais résidant en France bénéficient d’un régime fiscal spécifique.
Les salaires des frontaliers sont imposés à la source à Genève, conformément aux accords bilatéraux entre la Suisse et la France. Ces revenus ne sont généralement pas imposables en France, sauf dans des situations particulières.
Cependant, les autres revenus, tels que les revenus locatifs, les gains en capital ou les revenus d’activités exercées en France, restent imposables dans le pays de résidence. Néanmoins, certains de ces revenus seront pris en compte pour la détermination du taux d’imposition à Genève.
Les frontaliers doivent donc veiller à bien distinguer les obligations fiscales des deux pays pour éviter tout problème de double imposition.
2. Régime d’imposition pour les expatriés
Genève accueille un grand nombre d’expatriés, notamment ceux travaillant pour des organisations internationales telles que l’ONU, l’OMS, ou encore l’OMC. Ces travailleurs bénéficient souvent d’un statut fiscal particulier, lié à leur carte de légitimation.
Exonération des salaires : Les employés des organisations internationales sont généralement exonérés d’impôt sur le revenu pour les salaires versés par ces institutions. Cette exonération dépend généralement de l’institution pour laquelle ils travaillent, de leur carte de légitimation et de leur nationalité
Un accompagnement fiscal personnalisé peut s’avérer important pour optimiser la gestion de leurs revenus et respecter et comprendre leur situation fiscale.
3. Fiscalité internationale
De nombreux résidents genevois, qu’ils soient suisses ou étrangers, détiennent des biens ou des revenus dans plusieurs juridictions fiscales.
Genève applique des conventions de double imposition avec divers pays pour éviter que les contribuables ne soient imposés deux fois sur le même revenu ou le même patrimoine.
Ces conventions peuvent influencer l’imposition des dividendes, des intérêts, des gains en capital ou encore des pensions.
Les personnes concernées par la fiscalité internationale doivent également déclarer leurs avoirs étrangers (comptes bancaires, biens immobiliers, etc.) afin de rester conformes aux lois fiscales suisses.
4. Accompagnement fiscal personnalisé
Face à cette complexité, il est parfois difficile de s’y retrouver. Les services d’un professionnel peuvent vous aider à :
- Optimiser votre fiscalité, notamment en identifiant les déductions possibles.
- Vous assurez du respect des obligations fiscales locales et internationales.
- Éviter les sanctions liées à des déclarations incomplètes ou erronées.